Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LEDOULT
CHEF LEDOULT S.A.

Numéro de dépôt :
99785820
Date de dépôt :
07/04/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/04/2009

Présentation de la marque LEDOULT

Déposée le 7 avril 1999 par la Société Anonyme (SA) CHEF LEDOULT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LEDOULT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-21 du 21 mai 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CHEF LEDOULT domicilié(e) Z.A. LES PIECES DE LA BOSSARDIERE, 44430 LE LANDREAU - France et immatriculée sous le numéro RCS 408 534 147 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHEF LEDOULT S.A. MONSIEUR NICOLAS LAMIOT - France.

La marque LEDOULT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99785820.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LEDOULT est expirée depuis le 7 avril 2009.

CHEF LEDOULT a également déposé les autres marques suivantes : BOUQUET NANTAIS , MERE NATURE , GARNITARTE , REFLET DE L'OCEAN , L'ILE D'AIX , REFLET DE L'ATLANTIQUE , DUCHESSE ANNE


CHEF LEDOULT S.A. - Z.A. LES PIECES DE LA BOSSARDIERE, 44430 LE LANDREAU - France - SIREN 408534147


CHEF LEDOULT S.A. MONSIEUR NICOLAS LAMIOT - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-39

Publication - Publication le 21 mai 1999 au BOPI 1999-21

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; Glace à rafraîchir. Animaux vivants ; Fruits et légumes frais ; Semences, plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux, malt.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.